AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 23 février 2004

- Le procès-verbal de la séance publique du 22 décembre 2003 a été adopté

DELIBERATIONS

			Date de publication
N° 2004-1666	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 5 janvier 2004 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et urbanisme

		Date de publication
N° 2004-1667	Corbas - Exonération de redevance d'occupation du domaine public 10, rue du Mont Blanc au profit de la société Cibevial - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1668	Adhésion à l'association dénommée Le Club des villes cyclables - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1669	Lyon 6° - Conception, fourniture et pose des sièges de la salle 3000 - Lancement de la consultation par voie d'appel d'offres restreint sur performances - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1670	Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Autorisation de signer le contrat avec l'artiste Xavier Veilhan dans le cadre du 1 % artistique à affecter à la décoration des constructions publiques - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1671	Vaulx en Velin - Quartier de l'Ecoin sous la Combe - Opération anticipée - Convention avec l'Opac de Villeurbanne - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1672	Lyon 3° - Quartier de la Part-Dieu - Placette haute de la bibliothèque - Réaménagement - Avenant n° 2 au mandat confié à la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1673	Lyon 1er - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) de renouvellement urbain - Bilan de la concertation - Convention d'opération - Participations financières - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1674	Villeurbanne - Restructuration et extension du Théâtre national populaire (TNP) - Relocalisation de la halte-garderie des Gratte-Ciel - Révision simplifiée du plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1675	Lyon 2° - Opération Lyon-Confluence - Révision simplifiée du plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Approbation - Délibération - Annexe
N° 2004-1676	Lyon 6° - Parc de la Tête d'Or - Revalorisation - Révision simplifiée du plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1677	Craponne - ZAC Centre-Ville - Suppression - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1678	Lyon 2° - Opération Lyon-Confluence - ZAC Lyon-Confluence-Première phase - Approbation du programme des équipements publics (PEP) - Délibération - Annexe
N° 2004-1679	Travaux de construction de murs de clôture et de petits ouvrages de maçonnerie - Autorisation de signer deux marchés - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1680	Travaux de maintenance d'ouvrages d'art et de construction de petits ouvrages - Autorisation de signer deux marchés - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1681	Etudes géotechniques - Autorisation de signer deux marchés - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1682	Corbas, Feyzin, Tassin la Demi Lune - Aménagement de carrefours constitués de voiries départementales et communautaires - Approbation de conventions de participation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1683	Lyon 5° - Parc de stationnement Saint Georges - Tunnel Lavarenne - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Avenant au mandat de travaux avec la société Lyon Parc Auto - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1684	Emplacements affectés à l'exploitation des kiosques-buvettes - Approbation d'un nouveau cahier des charges et de la convention-type - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1685	Fourniture, pose et entretien de métallerie et de mobilier urbain - Lot n° 2 rive gauche du Rhône - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1686	Maintenance et évolution des systèmes centraux et des équipements de réseaux des postes de contrôle régulation, tunnels et bornes - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1687	Fourniture de panneaux de police de signalisation permanente temporaire et tous accessoires pour l'année 2004 et éventuellement 2005 et 2006 par reconduction expresse - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1688	Maintenance des sources lumineuses des équipements de signalisation lumineuse - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1689	Travaux de peinture de supports et accessoires de signalisation lumineuse - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1690	Travaux électriques et de génie civil nécessaires à l'investissement de la signalisation lumineuse et des équipements de contrôle d'accès bornes et barrières - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1726	Mions, Saint Priest - Parc d'Activités de la Fouillouse - Approbation des dossiers de création et de réalisation de la ZAC, du projet de programme d'équipements publics (PEP) et de la convention d'aménagement - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1727	Travaux de marquage pour la signalisation au sol pour l'année 2004 et éventuellement 2005 et 2006 par reconduction expresse - Autorisation de signer trois marchés - Délibération - (sans annexe)

développement économique

		Date de publication
N° 2004-1691	Grand prix du design - Convention avec la chambre de commerce et d'industrie de Lyon - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1692	Agence pour le développement économique de la région Lyonnaise (Aderly) - Avenant n° 2 à la convention triennale 2003-2005 - Programme d'actions 2004 - Participation annuelle - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1693	Convention avec l'Association pour les relations et les études internationales, pour le programme 2004 des jeunes ambassadeurs de Lyon - Avenant n°1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1694	Soutien à l'Association pour le développement de l'université de la mode - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1695	Office du tourisme et des congrès de la Communauté urbaine - Programme d'actions 2004 - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1696	Animation économique conférence nord-est - Convention avec la chambre de commerce et d'industrie de Lyon - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1697	Animation économique conférences ouest et nord-ouest - Convention avec l'association Techlid - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1698	Animation technopolitaine du site de la Doua - Avenant à la convention avec l'Insa de Lyon (programme 2004) - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1699	Développer l'esprit d'entreprendre dans le cadre de la démarche Lyon ville de l'entrepreneuriat - Subvention à l'association Vouloir entreprendre - Avenant à la convention du 19 novembre 2001 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1700	Subvention à l'association Doc Forum - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1701	Convention avec l'association Lyon infocité - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1702	Animation économique conférence val de Saône - Convention avec le syndicat Saône Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)

finances et institutions

		Date de publication
N° 2004-1703	Lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes sociales de Lyon - Ecole Rockefeller - Avenant n° 1 - Lot n° 20 : électricité-courants forts - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1704	Opérations globalisées - Acquisitions foncières - programme 2004 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1705	Exercice 2004 - Décisions modificatives - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1706	Société Valorly - Traité de concession de l'usine d'incinération des ordures ménagères (Uiom) de Lyon-nord - Mise en place d'une cession de créances - Acceptation - Convention tripartite - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1707	Sogely - Prolongation de la durée de la mission de gestion et d'exploitation du marché d'intérêt national de Lyon-Perrache - Avenant n° 5 - Délibération - (sans annexe)

proximité, ressources humaines et environnement

		Date de publication
N° 2004-1708	Saint Genis Laval - Lotissement Le Beaunant - Chemin de la Bégonnière - Assainissement de voie privée - Convention pour l'attribution d'une subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1709	Vaulx en Velin - Collecteur nord - Construction d'un collecteur sous le chemin de Balmont, entre le rond-point d'Orcha et la rue Lavoisier - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1710	Vaulx en Velin, Villeurbanne - Rue du Canal - Collecteur nord - Ouvrage de rejet - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1711	Mions - Quartier des Brosses - Assainissement - Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1712	Révision des périmètres de protection de la prise d'eau du lac de Miribel-Jonage - DUP et engagement des études correspondantes - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1713	Communes du SAGE de l'Est lyonnais - Convention 2004 avec le Conseil général pour l'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1714	Contrat d'agglomération 2003-2006 avec l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour les aides à intervenir au titre des actions menées par la Communauté urbaine en matière de lutte contre les toxiques, d'assainissement, de préservation de ressources et d'alimentation en eau potable - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1715	Bron - Avenue Camille Rousset - Construction d'une conduite d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1716	Société Valorly - Traité de concession de l'usine d'incinération des ordures ménagères (Uiom) de Lyon-nord - Mise aux normes du traitement des fumées - Projet d'avenant n° 8 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1717	Transport, stabilisation et mise en centre d'enfouissement technique des cendres volantes et des gâteaux de filtration produits par le centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1718	Transport et stockage en centre d'enfouissement technique des ordures ménagères et des déchets divers - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1719	Reprise des ferrailles en provenance des déchetteries de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1720	Transport et valorisation des mâchefers issus du centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Lot n° 1 - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1721	Transport et valorisation des mâchefers issus du centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Lot n° 2 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1722	Reprise des journaux-magazines et gros de magasin provenant de la collecte sélective du Grand Lyon et reprise de papiers et de cartons provenant des déchetteries - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1723	Remboursement anticipé et refinancement d'emprunts à taux fixe élevé - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1724	Jonage - Construction d'une nouvelle station d'épuration - Demande d'individualisation d'autorisation de programme - Lancement de la procédure - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1725	Créations et transformations d'emplois - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1728	Développement durable - Utilisation contrôlée des bois tropicaux et des bois issus de forêts anciennes - Délibération - (sans annexe)